重要东西方艺术藏品拍卖会

Terms and Conditions
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Accademia Fine Art - Conditions of Sale

La vente se fera au comptant et sera conduite en Euros. Les acquéreurs devront payer, en sus des enchères, par lot, les frais suivants:
-25.00 TTC du prix d'adjudication sur une première tranche allant jusqu'à 500.000 euros et 14.40 TTC au delà de cette tranche. La TVA au taux de 20 % (5,5 % pour les livres) étant en sus.
Il est recommandé aux acheteurs potentiels de se rendre à la visite de l'exposition afin de se rendre compte au préalable de l'état des biens mis en vente.
Les restaurations d'usage, les petits accidents ainsi que l'état des cadres ne seront pas mentionnés dans le catalogue, l'exposition permettant l'examen des oeuvres et il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Les peintures mentionnées dans le catalogue avec signé sont d'après nous des ?uvres originales.Les mentions des peintures dans le catalogue comme ?attr. à?, ?d'aprés? , ?entourage de? ou ?l'école de? sont seulement informatives et de bonne foi. Le rentoilage, le parquetage, les restaurations d'usages ou le doublage constituant une mesure conservatoire, et non un vice, ne seront pas signalés au catalogue.
La garantie des bijoux concerne l'authenticité et le nom des pierres précieuses. Les carats sont donnés à titre informatif.
Les reproductions des oeuvres dans catalogue sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible.
Les descriptions et dimensions au catalogue et durant l'exposition ne sont données qu'à titre indicatif et ils ne peuvent en aucun cas donner suite à un recours envers les propriétaires, l'huissier, ou l'organisateur de la vente.
Les dimensions sont décrites en cm et commencent par la hauteur.
Accademia Fine Art ag?t uniquement en tant que mandataire pour le Vendeur et n'est pas partie du contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l'acheteur.
La vente sera constatée par huissier qui sera seul en mesure d'accepter l'enchère finale de l'Acheteur. L'huissier peut attirer l'attention de l'Acheteur sur toutes modifications qui pourraient être apportées aux présentes Conditions de la Vente ou au descriptif du catalogue et ce immédiatement avant le début de la vente et de telles modifications lieront l'Acheteur comme si elles avaient été établies dans les termes des présentes ou dans le descriptif du catalogue.
ACHETEUR
-Les enchérisseurs sont invités à se faire conna?tre avant la vente, afin de faire enregistrer leur coordonnées personnelles.
-Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire et l'Huissier jouira d'une discrétion absolue pour résoudre tous différents.
-Ordre d'Achat: Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez nous la transmettre par Fax, complétée et signée, avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires. L'organisateur de la vente n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre ou pour toute autre cause. Dans le cas de deux offres identiques, la première re?ue aura priorité.
Enchère par téléphone: Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit, accompagnée de vos coordonnées bancaires, RIB, avant la vente.
PAYMENT
Suite à la vente d'un lot, une fois l'adjudication prononcée, le dernier enchérisseur aura l'obligation de payer comptant et de remettre son nom et adresse, à moins qu'il ne l'ait déjà fait. En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de propriété du bien n'aura lieu qu'après encaissement du chèque.
DEFAUT DE PAIEMENT

Dans le cas d'un défaut de paiement par l'adjudicataire, et après mise en demeure restée infructueuse, le bien pourra être remis en vente sur folle enchère.
Accademia Fine Art pourra faire usage des droits et recours suivant:
- Entamer des procédures juridiques contre l'Acheteur pour dommages ou rupture de contrat.
- Demander le remboursement des co?ts supplémentaires dus par sa défaillance.
- Réclamer le paiement du prix d'adjudication ou faire payer la différence entre ce prix d'adjudication et le prix d'adjudication sur folle enchère en cas de revente, si ce dernier est inférieur, ainsi que les co?ts et frais relatifs générés par les nouvelles enchères.
- Annuler la vente de ce lot ou de toute autre lot vendu à l'Acheteur à cette même vente aux enchères ou toute autre vente aux enchères.
- Exclure de ses ventes futures tout adjudicataire n'ayant pas respecté les présentes conditions

Les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage de l'objet n'engage pas la responsabilité d'Accademia Fine Art à quelque titre que ce soit.
SHIPPING
-Les lots pourront être enlevés le lendemain de la vente à partir de 14 heures dans les bureaux d'Accademia Fine Art au 37, avenue Princesse Grace, Monaco. Un lot ne pourra être emporté avant que le prix d'achat ne soit intégralement payé et encaissé.
-Les lots doivent être emportés par l'acheteur à ses propres frais dans les quatorze jours à compter de la vente.
-L'acquéreur sera lui même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Accademia Fine Art décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir.
-Tout emballage et/ou manipulation, par le personnel d'Accademia Fine Art, des lots achetés seront effectués uniquement à titre de service pour l'acheteur et ne seront effectués qu'à la discrétion d'Accademia Fine Art et au risque de l'acheteur.
-Licence d'exportation: Des certificats ou licences d'exportation ou d'importation peuvent être sujets à autorisations et il est de la responsabilité de l'acheteur ou du vendeur de vérifier les autorisations requises.
-Pour ce qui concerne les lots non vendus, ils doivent être retirés dans les meilleurs délais par le vendeur, au plus tard dans les 14 jours suivant la vente publique. S'ils ne seront pas être retirés dans ces délais, Accademia Fine Art les transfèrera dans un dép?t et tous les frais seront à la charge du vendeur.
PREMIUM
La vente se fera au comptant et sera conduite en Euros. Les acquéreurs devront payer, en sus des enchères, par lot, les frais suivants:
-25% TTC du prix d'adjudication sur une première tranche allant jusqu'à 500.000 euros et 14.40 TTC au delà de cette tranche. La TVA au taux de 20 % (5,5 % pour les livres) étant en sus.


En sus du prix de l'adjudication, l'adjudicataire devra acquitter par lot des frais Internet de 1%
INTERNET FEE
In addition of the lot's hammer price, the buyer must pay 1% Internet fee.
CONDITION REPORTS
Il est recommandé aux acheteurs potentiels de se rendre à la visite de l'exposition afin de se rendre compte au préalable de l'état des biens mis en vente.
Les restaurations d'usage, les petits accidents ainsi que l'état des cadres ne seront pas mentionnés dans le catalogue, l'exposition permettant l'examen des oeuvres et il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Les peintures mentionnées dans le catalogue avec signé sont d'après nous des ?uvres originales.Les mentions des peintures dans le catalogue comme ?attr. à?, ?d'aprés? , ?entourage de? ou ?l'école de? sont seulement informatives et de bonne foi. Le rentoilage, le parquetage, les restaurations d'usages ou le doublage constituant une mesure conservatoire, et non un vice, ne seront pas signalés au catalogue.
La garantie des bijoux concerne l'authenticité et le nom des pierres précieuses. Les carats sont donnés à titre informatif.
Les reproductions des oeuvres dans catalogue sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible.
Les descriptions et dimensions au catalogue et durant l'exposition ne sont données qu'à titre indicatif et ils ne peuvent en aucun cas donner suite à un recours envers les propriétaires, l'huissier, ou l'organisateur de la vente.
Les dimensions sont décrites en cm et commencent par la hauteur.