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La vente sera faite expressément au comptant : l’adjudicataire s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix de l’adudication
prononcée ainsi que les frais de ventes et taxes suivants : 31.8% TTC et pour les livres 23,74 % TTC.
la TVA au taux en vigueur étant d? en sus.
Les lots portant la mention t seront portés au procès verbal de la SCP Rémy Le Fur : Frais acquéreur : 14,40% TTC
Pour les lots hors CEE (indiqués par v au catalogue), il convient d’ajouter la TVA à l’import (5,5 % de l’adjudication).
La TVA sur commission ainsi que TVA à l’import peuvent être rétrocédées à l’acquéreur sur présentation d’un justificatif d’exportation hors CEE.
En cas d’achat via le site DrouotLive, des frais de 1,20%TTC viennent s’ajouter aux frais précédemment énoncés.
En cas de paiement par carte bancaire, notamment UnionPay, les éventuels frais bancaires seront à la charge de l'acheteur.
Moyens de paiement :
? espèce (sur présentation d’une pièce d’identité) :
Jusqu’à 1 000 € taxes comprises lorsque le débiteur a son domicile fiscal en
France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle.
Jusqu’à 15 000 € frais et taxes comprises lorsque le débiteur justifie qu’il n’agit
pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins d’une activité
professionnelle.
? chèque,
? virement,
? cartes de crédit (visa et mastercard).
En cas de paiement par chèque ou par virement, le retrait des objets sera différé
jusqu’à l’encaissement. Dans ce cas, AuctionArt se réserve le droit de facturer des
frais de magasinage, transport et manutention.
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état
des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication
prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité
du Commissaire?Priseur habilité compte tenu des rectifications annoncées au
moment de la vente et portées au procès?verbal de la vente.
Les dimensions, les poids et les estimations sont indiqués à titre indicatif et ne
sauraient constituer une quelconque garantie.
Le réentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure
conservatoire et non comme un vice.
Les rapports de condition sont à la disposition de ceux qui en feront la demande
pendant la durée de l’exposition.
Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’acquéreur qui sera
lui?même chargé de faire assurer ses acquisitions.
AuctionArt décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait
encourir, et ce dès l’adjudication prononcée.
L’ordre du catalogue sera suivi.
CONCEPTION/R?ALISATION : ARLYS CR?ATION - 01 34 53 62 69
EXPOSITION PUBLIQUE AU CHEMIN DES VIGNES
Le 25 mai 2018 sur rendez-vous uniquement
CONDITIONS DE VENTE
RETRAITS DES LOTS
Chemin des Vignes - 113, bis avenue de Verdun
92130 Issy les Moulineaux
Camille Fargues-Cabassut - 01 46 38 47 31
? partir du mercredi 30 mai 2018 à 8h
Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30. Les samedi de 9h à 13h.
Sur présentation du bordereau acquitté et d’une pièce d’identité ou d’une procuration.
? noter : le magasinage est gratuit jusqu’au 30e jour après la date de la vente,
il est ensuite facturé à l’adjudicataire 3 € TTC par bouteille par mois.
Prise de rendez-vous obligatoire pour tout retrait supérieur à 5 lots. Le ré-emballage
pourra être facturé.
Expédition et livraison : Sabrina Glain - expedition@chemindesvignes.fr