CONDITIONS G?N?RALES DE VENTE Marc-Arthur Kohn SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques communément appelé O.V.V., régi par la loi n° 200-642 du 10 juillet 2000, modifiée par la loi du 20 juillet 2011, qui agit comme mandataire du vendeur et n’est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l’adjudicataire. G?N?RALIT?S Les présentes conditions générales de vente, la vente et tout ce qui s’y rapporte sont régies par le droit fran?ais. Les vendeurs, les acheteurs ainsi que les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Paris (France). Les dispositions des présentes conditions générales sont indépendantes les unes des autres. La vente est faite au comptant et les prix s’expriment en euros (€). Les lots suivis de (?) sont mis en vente par un membre de Marc-Arthur KOHN SAS. GARANTIES Le vendeur garantit à Marc-Arthur KOHN SAS et à l’acheteur qu’il est le propriétaire non contesté, ou qu’il est d?ment mandaté par le propriétaire non contesté, des biens mis en vente, lesquels ne subissent aucune réclamation, contestation ou saisie, ni aucune réserve ou nantissement et qu’il peut transférer la propriété des dits biens valablement. Les indications figurant au catalogue sont établies parMarc-Arthur KOHN SAS et l’Expert, qui l’assiste le cas échéant, avec toute la diligence requise par un O.V.V. de meubles aux enchères publiques, sous réserve des notifications, déclarations, rectifications, annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Ces informations, y compris les indications de dimension figurant dans le catalogue sont fournies pour faciliter l’inspection de l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle. L’absence d’indication d’une restauration d’usage, d’accidents, retouches ou de tout autre incident dans le catalogue, sur des rapports de condition ou des étiquettes, ou encore lors d’annonce verbale n’implique nullement qu’un bien soit exempt de défauts. Les indications données par Marc-Arthur KOHN SAS sur l’existence d’une restauration, d’un accident affectant le lot sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement, la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tout autre défaut. L’état de marche des pendules et l’état des mécanismes ne sont pas garantis. Les révisions et réglages sont à la charge de l’acquéreur. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées. Pour les objets figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de conservation des lots pourra être communiqué sur demande. Les informations y figurant sont fournies gracieusement et à titre indicatif uniquement. Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par Marc-Arthur KOHN SAS de sa perception du lot et ne saurait constituer la preuve d’un fait. Les photographies des lots ont pu être grossies ou réduites et ne sont donc plus à l’échelle. Elles n’ont donc pas de valeur contractuelle. Les pierres gemmes et perles en général peuvent avoir fait l’objet de pratiques générales d’embellissement (huilage pour les émeraudes, traitement thermique pour les saphirs et les rubis, blanchissement pour les perles). Ces améliorations sont considérées comme traditionnelles et sont admises par le commerce international des pierres gemmes et des perles. Aucune garantie n’est faite sur l’état de marche des montres. Certaines maisons horlogères ne possédant plus les pièces d’origine pour la restauration des montres et pendules anciennes, aucune garantie n’est donnée à l’acquéreur sur la restauration des montres et pendules vendues en l’état. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS. En cas de contestations notamment sur l’authenticité ou l’origine des objets vendus, Marc-Arthur KOHN SAS est tenue par une obligation de moyens. Sa responsabilité éventuelle ne peut-être engagée qu’à la condition expresse qu’une faute personnelle et prouvée soit démontrée à son encontre. Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Conformément aux dispositions de l’article L.321-17 du Code de Commerce, l’action en responsabilité de l’O.V.V se prescrit par 5 ans à compter de la prisée ou de la vente aux enchères publiques. RAPPEL DE D?FINITONS Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant la période de production de l’artiste mentionné et que des présomptions désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable ou possible sans certitude. Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste contemporain du peintre mentionné qui s’est montré très influencé par l’oeuvre du Ma?tre. Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par des élèves sous sa direction. Dans le go?t de : l’oeuvre n’est plus d’époque. Suiveur de : l’oeuvre a été exécutée jusqu’à cinquante années après la mort de l’artiste mentionné qui a influencé l’auteur. ESTIMATIONS ET PRIX DE R?SERVE Le prix de vente estimé figure à c?té de chaque lot dans le catalogue, il ne comprend ni les frais à la charge de l’acheteur, ni la TVA. Le prix de réserve est le prix minimum confidentiel arrêté avec le vendeur au-dessous duquel le bien ne sera pas vendu. Le prix de réserve ne peut être supérieur à l’estimation basse figurant dans le catalogue ou annoncée publiquement par le commissaire-priseur habilité et consignée au procès-verbal. Dans le cas où un bien ne comporterait pas de prix de réserve, la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS ne serait pas engagée vis-à-vis du vendeur en cas de vente du bien concerné à un prix inférieur à l’estimation basse publiée dans le catalogue de vente. ORDRES D’ACHAT ET ENCH?RES PAR T?L?PHONE Les ordres d’achat se font par écrit à l’aide du formulaire prévu. Ce formulaire doit être adressé à Marc-Arthur KOHN SAS au plus tard deux jours ouvrés avant la vente, accompagné d’un RIB bancaire précisant les coordonnées de l’établissement bancaire et d’une copie de pièce d’identité de l’enchérisseur. Pour les achats importants, il pourra être demandé une lettre accréditive de la Banque. Dans le cas de plusieurs ordres d’achat identiques, le premier arrivé aura la préférence. Les enchères par téléphone sont admises pour les clients qui ne peuvent se déplacer. ? cet effet, le client retournera à Marc-Arthur KOHN SAS le formulaire susvisé. Dans les deux cas, il s’agit d’un service gracieux rendu au client. Marc-Arthur KOHN SAS et ses représentants ne porteront aucune responsabilité en cas d’erreur ou omission dans l’exécution des ordres re?us, comme en cas de non exécution de ceux-ci. ? toutes fins utiles Marc-Arthur KOHN SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. ENCH?RES Pour une bonne organisation des ventes, les enchérisseurs potentiels sont invités à se faire conna?tre auprès de Marc-Arthur KOHN SAS avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs données personnelles. Les acquéreurs potentiels devront justifier de leur identité et de leurs références bancaires. Les enchères suivent l’ordre des numéros au catalogue. Marc-Arthur KOHN SAS est libre de fixer l’ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s’y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot ? adjugé ?, ledit objet sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tous les amateurs présents pourront concourir à cette deuxième mise en adjudication. Toute personne qui enchérit durant la vente est réputée le faire à titre personnel et agir en son nom propre. Elle en assume la pleine responsabilité, à moins d’avoir préalablement fait enregistrer par Marc-Arthur KOHN SAS un mandat régulier précisant que l’enchère est réalisée au profit d’un tiers identifié. Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Marc-Arthur KOHN SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire. Marc-Arthur KOHN SAS dirigera la vente de fa?on discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs tout en respectant les usages établis. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la fa?on la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer les lots. CONVERSION DE DEVISES La vente a lieu en euros. Un panneau convertisseur de devises est mis en place lors de certaines ventes à la disposition des enchérisseurs. Les informations y figurant sont fournies à titre indicatif seulement. Des erreurs peuvent survenir dans l’utilisation de ce système et Marc-Arthur KOHN SAS ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour des erreurs de conversion de devises. Seules les informations fournies par le commissaire-priseur habilité en euros font foi. FRAIS ? LA CHARGE DE L’ACHETEUR Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais suivants, frais dégressifs par tranche et par lot : Jusqu’à 500 000 € : 28,80 % TTC (soit 24 % HT + TVA). Au-delà de 500 000 € : 25,20 % TTC (soit 21% HT + TVA). Pour les lots en importation temporaire d’un pays tiers à l’Union Européenne, indiqués par un astérisque*, il convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, la TVA à l’import de 5,5 % du prix d’adjudication. En ce qui concerne les bijoux et pierres non montées, les montres, les automobiles, les vins et spiritueux et les multiples il convient d’ajouter aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, la TVA à l’import de 20% du prix d’adjudication. Les taxes (TVA sur commission et TVA à l’import) peuvent être rétrocédées à l’adjudicataire sur présentation des justificatifs d’exportation hors CEE. Un adjudicataire CEE justifiant d’un numéro intracommunautaire sera dispensé d’acquitter la TVA sur les commissions. Pour plus d’informations et précision veuillez contacter le +33 (0)1.44.18.73.00. PAIEMENT Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra justifier précisément de son identité ainsi que de ses références bancaires. L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants : – par virement bancaire en euros : BANQUE BRED, PARIS OPERA Centre des Affaires - 49, avenue de l’Opéra, 75002 Paris. Compte : 00510752997 06 Code banque : 10107 Code guichet : 00175 Code BIC : BREDFRPP - IBAN : FR76 1010 7001 7500 5107 5299 706 – par carte bancaire VISA ou MasterCard sur présentation d’un justificatif d’identité. L’identité du porteur de la carte devra être celle de l’acheteur – en espèces en euros : jusqu’à 1 000 € (adjudication + frais de vente) pour les particuliers ressortissants fran?ais jusqu’à 15 000 € (adjudication + frais de vente) pour les particuliers ressortissants étrangers sur présentation de leur pièce d’identité. – par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire de deux pièces d’identité en cours de validité. Les chèques tirés sur une banque étrangère non encaissables en France ne sont pas acceptés. Les chèques et virements bancaires seront libellés en euros à l’ordre de Marc-Arthur KOHN SAS. L’acheteur ne devient propriétaire du bien adjugé qu’à compter du règlement intégral et effectif à Marc-Arthur KOHN SAS du prix, des commissions et des frais afférents. Dès l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité de l’acquéreur. Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre Marc-Arthur KOHN SAS dans l’hypothèse ou par suite du vol, de la perte ou de la dégradation de son lot après l’adjudication, l’indemnisation qu’il recevra de l’assureur de Marc-Arthur KOHN SAS serait avérée insuffisante. D?FAUT DE PAIEMENT Conformément à l’article 14 de la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délais d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve le droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant : – des intérêts au taux légal, – le remboursement des co?ts supplémentaires engagés par sa défaillance, – le paiement du prix d’adjudication ou : – la différence entre ce prix et le prix d’adjudication en cas de revente s’il est inférieur, ainsi que les co?ts générés par les nouvelles enchères, – la différence entre ce prix et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les co?ts générés par les nouvelles enchères. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par l’adjudicataire défaillant. Marc-Arthur KOHN SAS se réserve la possibilité d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aurait pas respecté les présentes conditions générales de vente et d’achat de Marc-Arthur KOHN SAS. DROIT DE PR?EMPTION DE L’?TAT FRAN?AIS L’Etat fran?ais dispose d’un droit de préemption sur certaines oeuvres d’art mises en vente publique. L’exercice de ce droit au cours de la vente est confirmé dans un délai de quinze jours à compter de la vente. Dans ce cas, l’Etat se substitue au dernier enchérisseur. EXPORTATION ET IMPORTATION L’exportation de tout bien de France, et l’importation dans un autre pays, peuvent être sujettes à autorisations (certificats d’exportation, autorisations douanières). Il est de la responsabilité de l’acheteur de vérifier les autorisations requises. Pour toute information complémentaire, contacter le +33(0)1. 44.18.73.00. ENL?VEMENTS DES ACHATS Aucun lot ne sera délivré à l’acquéreur avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Les frais de dép?t sont, en ce cas, à la charge de l’adjudicataire. Le dép?t n’entra?ne pas la responsabilité de Marc-Arthur KOHN SAS de quelques manières que ce soit. Il appartient à l’acquéreur de vérifier la conformité de son achat lors de sa remise. Tout bien en admission temporaire en provenance d’un pays tiers à l’Union Européenne devra être dédouané à Paris. Marc-Arthur KOHN SAS est à votre disposition pour signaler les lots qui seront soumis à cette obligation. Magasinage Drouot Les achats peuvent être enlevés dans la salle de vente le soir de la vente jusqu’à 19h et le lendemain matin entre 8h et 10h. Les lots non repris par les acheteurs dans ces délais et ne faisant pas l’objet d’une convention de prise en charge par l’O.V.V. MARC-ARTHUR KOHN, sont stockés au service Magasinage, au 3e sous-sol de l’H?tel Drouot. La tarification s’établit comme suit : - Frais de dossier : 5 € HT - Frais de stockage et d’assurance : - 1 € HT / jour, les 5 premiers jours(1) - 5 € HT, 9 € HT, 16 € HT / jour(1), à partir du 6e jour, selon l’encombrement du lot (1) Aucun frais n’est facturé les jours de fermeture du service Magasinage. Une semaine de frais de magasinage est offerte pour les lots pris en charge par Drouot Transport. Aucun lot ne sera remis avant acquittement total des sommes dues et présentation du bordereau acquitté, et/ou de l’étiquette de vente. Drouot Magasinage 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris – France - Tél. +33 (0)1 48 00 20 18 - magasinage@drouot.com - Ouverture Du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h Accès contr?lé : une pièce d’identité doit être laissée en dép?t au poste de sécurité – 6bis, rue Rossini - 75009 Paris ENL?VEMENT DES OBJETS NON VENDUS Les lots non vendus doivent être retirés dans les meilleurs délais par le vendeur, au plus tard dans les 15 jours suivant la vente publique. ? défaut, les frais de dép?t des objets invendus seront supportés par le vendeur, au tarif habituel en pareille matière. Marc-Arthur KOHN SAS ne sera tenue d’aucune garantie à l’égard du vendeur concernant ce dép?t. TERMS OF SALE AND BIDS The sale will be conducted in Euros (€). Purchasers pay in addition to the hammer price, a buyer’s premium from 0 to € 500 000: 28,80% (24 % + VAT). For amounts superior to € 500 000: 25,20% (21% + VAT). Lots from outside the EEC: (indentified by an*). In addition to the commissions and taxes indicated above, an additional import VAT will be charged (7% of the hammer price, 20% for jewelry). For any member of the EEC, non assembled stones are liable to VAT 20%. The auctioneer is bound by the indications in the catalogue, modified only by eventual announcements made at the time of the sale noted into the legal records thereof. Prospective bidders should inspect the property before bidding to determine its condition, size, and wether or not it has been repaired, restored or repainted. Exhibitions prior to the sale at Marc-Arthur KOHN SAS or on the sale point permits buyers to establish the condition of the works offered for sale, and therefore no claims will be accepted after the fall of the hammer. Pictures may differ from actual product. BIDS Biddings will be in accordance with the lot numbers listed in the catalogue or as announced by the auctioneer, and will be in increments determined by the auctioneer. The highest and last bidder will be the purchaser. Should the auctioneer recognize two simultaneous bids on an object, the lot will be put up for sale again and all those present in the sale room may participate in this second opportunity to bid. ABSENTEE BIDS AND TELEPHONE BIDS If you wish to make a bid in writing or a telephone bid, we have to receive no later than two days before the sale your instructions accompanied by your bank references. In the event of identical bids, the earliest will take precedence. Telephone bids are a free service designed for clients unable to be present at an auction. Marc-Arthur KOHN SAS cannot be held responsible for any problems due to technical difficulties. COLLECTION OF PURCHASES If payment is made by cheque or by wire transfer, lots cannot be withdrawn until the payment has been cleared. From the moment the hammer falls, sold items will become the exclusive responsibility of the buyer. The buyer will be solely responsible for the insurance. Marc-Arthur KOHN SAS assumes no liability for any damage to items. Buyers at Marc-Arthur KOHN SAS are requested to confirm with Marc-Arthur KOHN SAS before withdrawing their purchases. Kohn has several storage warehouses. An export licence can take four or six weeks to process, although this time may be significantly reduced depending upon how promptly the buyer supplies the necessary information to Marc-Arthur KOHN SAS. Law and jurisdiction: These Conditions of purchase are governed by french law exclusively. Any dispute shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the Courts of Paris. For variety of reasons Marc-Arthur KOHN SAS reserves the right to record all telephone calls during the auction. Such records shall be kept until complete payement of the auction price, except claims. Toutes les conversations téléphoniques sont susceptibles d’être enregistrées.